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Conditions générales de vente

Conditions Générales de Vente

Les présentes conditions régissent les ventes effectuées sur le site https://atelier-matelasse.fr, édité par la société :

  • Nom : CARLO PROJECT LIMITED
  • Statut : Société de droit hongkongais – Limited
  • Adresse : 2301, 23/F Bayfield BLDG, 99 Hennessy Road, Wan Chai, Hong Kong
  • Email de contact : contact@atelier-matelasse.com

1. Objet

Les présentes CGV visent à définir les modalités de vente entre Atelier Matelassé et ses clients, de la commande à la livraison, en passant par le paiement et les retours.

2. Produits

Les produits proposés sont ceux visibles sur le site atelier-matelasse.fr. Chaque produit est présenté avec une description et des photos aussi précises que possible. Toutefois, les couleurs peuvent varier en fonction de l’écran et les photos ne sont pas contractuelles.

3. Prix

Les prix sont indiqués en euros (€), toutes taxes comprises (TTC). Atelier Matelassé se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Le prix facturé est celui affiché au moment de la commande.

4. Commandes

La validation de la commande vaut acceptation des présentes CGV. Un e-mail de confirmation est envoyé après paiement. Atelier Matelassé se réserve le droit de refuser toute commande pour motif légitime (fraude, adresse invalide, incident de paiement, etc.).

5. Paiement

Les paiements sont sécurisés via les prestataires de paiement disponibles sur le site. Les données bancaires ne sont jamais conservées. La commande ne sera validée qu’après confirmation du paiement.

6. Livraison

Les commandes sont expédiées sous 24 à 72h ouvrées, sauf cas exceptionnels. Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif. Les frais de port sont indiqués avant validation de la commande.

7. Droit de rétractation

Conformément à la législation en vigueur, vous disposez de 14 jours à compter de la réception de votre commande pour exercer votre droit de rétractation sans justification. Les articles doivent être retournés dans leur état d’origine, non utilisés et dans l’emballage d’origine. Voir Politique de remboursement pour plus de détails.

8. Retours & échanges

Les frais de retour sont à la charge du client, sauf erreur de notre part ou article défectueux. Aucun retour ne sera accepté sans preuve d’achat. Les cartes cadeaux ne sont ni reprises ni remboursées.

9. Responsabilité

Atelier Matelassé ne saurait être tenu responsable des dommages résultant d’une mauvaise utilisation du produit acheté. La responsabilité d’Atelier Matelassé est limitée au montant de la commande.

10. Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site sont et restent la propriété intellectuelle exclusive de CARLO PROJECT LIMITED. Toute reproduction, exploitation ou utilisation, même partielle, est interdite sans autorisation écrite préalable.

11. Données personnelles

Les données collectées sont utilisées pour le traitement de votre commande. Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition. Voir notre Politique de confidentialité.

12. Droit applicable

Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire. À défaut, les tribunaux français seront seuls compétents.

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GUIDE DE TAILLE

Veuillez noter qu’une différence de 1 à 3 cm peut être présente entre les mesures indiquées et l’article reçu.